Infos Publiques Imprimer Envoyer

Vie de la Commune...

• Note synthétique - Compte administratif 2023 : cliquez ici pour télécharger
• Note synthétique - Budget primitif 2021 : cliquez ici pour télécharger

• Arrêté préfectoral concernant les périodes d'emploi du feu : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté du maire concernant l'élagage des propriétés riveraines de la voirie publique : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté préfectoral concernant les bruits de voisinage : cliquez ici pour consulter l'arrêté.

 

Conseil Municipal...

• Procès verbal du Conseil Municipal du 26 janvier 2024 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2023 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 13 octobre 2023 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 28 juillet 2023 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2023 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 07 avril 2023 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2023 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 03 février 2023 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 10 novembre 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 08 juillet 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 20 mai 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 02 avril 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 04 mars 2022 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 21 janvier 2022 : cliquez ici pour consulter

 

Délibérations et Arrêtés municipaux...

• Arrêté du maire N°10.2024 du 23 janvier 2024 (réglementation à l'installation d'un cirque du 19 au 21 mars 2024 sur la commune d'Altillac) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°01.2024 du 5 janvier 2024 (interdiction temporaire d'utilisation du stade de football du 5 au 7 janvier 2024) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°125.2023 du 26 décembre 2023 (décision de virement de crédits No06.23 budget principal abondement du chapitre 65 (DM 07.23)) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°113.2023 du 13 décembre 2023 (autorisation et réglementation de la circulation de tous les véhicules sur la voie intercommunale No 11 en raison des travaux chez Jaulhac Nicolas) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°111.2023 du 12 décembre 2023 (validation devis No 1437 pour la réalisation du tubage de cheminée au logement communal de Fontmerle) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°110.2023 du 12 décembre 2023 (interdiction de circulation des véhicules et des piétons sur la passerelle des Aubarèdes à compter du mardi 12 décembre 2023 et jusqu'à la fin des fortes intempéries) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°106.2023 du 05 décembre 2023 (validation devis No 1416 pour l'installation d'un poêle à granulés au logement communal de La Veyssière) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°105.2023 du 05 décembre 2023 (validation de la proposition pour une solution Wifi à la mairie) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°102.2023 du 09 novembre 2023 (interdiction temporaire d'utilisation du stade de football du 9 au 20 novembre 2023) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°100.2023 du 07 novembre 2023 (décision de virement de crédits N)05.2023 budget principal abondement du chapitre 65) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°99.2023 du 02 novembre 2023 (interdiction de circulation des véhicules et des piétons sur la passerelle des Aubarèdes à compter du vendredi 3 novembre 2023 jusqu'à la fin des fortes intempéries) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°95.2023 du 18 octobre 2023 (décision de virement de crédits N°04.2023 budget principal abondement du chapitre 65) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°94.2023 du 18 octobre 2023 (alignement de la parcelle AX 665 sise La Cybille à la demande de maître Élodie Durand-Raynaud, notaire) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°93.2023 du 16 octobre 2023 (autorisation d'installation d'échafaudages et de stationnement d'une machine à crépir au droit de la parcelle AW 84 située 24, La Veyssière, VC 6, pour des travaux de rejointement et crépi de façades du 23.10 au 30.11.23) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°92.2023 du 16 octobre 2023 (autorisation de travaux dans un établissement recevant du public) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°91.2023 du 6 octobre 2023 (autorisation et réglementation de la circulation de tous les véhicules au droit des chantiers sur la voie communale No 5 en raison des travaux de réfection de voirie) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°90.2023 du 21 septembre 2023 (permis de détention provisoire d'un chien de 2ème catégorie âgé de moins d'un an) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°89.2023 du 21 septembre 2023 (autorisation et réglementation de la circulation de tous les véhicules au droit des chantiers sur la voie communale N°5 en raison des travaux de réfection de voirie) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°86.2023 du 21 septembre 2023 (autorisation et réglementation de la circulation de tous les véhicules au droit des chantiers sur les voies communales N°32 et 33 en raison des travaux de réfection de voirie) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°85.2023 du 21 septembre 2023 (réglementation à l'installation d'un cirque du 18/11/23 au 20/11/23 sur la commune d'Altillac) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°84.2023 du 13 septembre 2023 (autorisation d'installation d'échafaudages au droit de la parcelle AS 52 située à La Combotte, pour des travaux de réfection de la toiture du 25/09/23 au 25/11/23) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°75.2023 du 18 août 2023 (autorisation de stationnement pour déménagement 12 rue des Armistices à Altillac) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°74.2023 du 8 août 2023 (autorisant le tir d'un feu d'artifice le 02 septembre 2023 pour le compte de la commune de Beaulieu-sur-Dordogne sr les berges de la Dordogne côté commune d'Altillac) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°73.2023 du 2 août 2023 (autorisant le tir d'un feu d'artifice le 15 août 2023 pour le compte de la commune de Beaulieu-sur-Dordogne sr les berges de la Dordogne côté commune d'Altillac) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°72.2023 du 2 août 2023 (validation du devis No DE230131 pour la modification du standard téléphonique de la mairie) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°71.2023 du 24 juillet 2023 (interdiction de circulation et de stationnement à l'occasion de la fête votive d'Altillac les 5 et 6 août 2023) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°70.2023 du 21 juillet 2023 (décision de virement de crédits No 03.2023 Budget principal abondement du chapitre 20 - article 2051 - Concessions et droits similaires - clés de dématérialisation agents) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°68.2023 du 19 juillet 2023 (autorisant le tir d'un feu d'artifice au stade municipal le 05.08.23 à l'occasion de la fête votive d'Altillac) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°67.2023 du 19 juillet 2023 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association "Entente Sportive Altillac-Nonards" le 18.08.23 - No 1) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°66.2023 du 17 juillet 2023 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association "Comité de jumelage SQUIFFIEC/ALTILLAC" le 20.07.23 - No 1) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°65.2023 du 17 juillet 2023 (interdiction de circulation et de stationnement voie communale No34 à l'occasion des marchés campagnards d'Altillac des 21 juillet et 18 août 2023) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°59.2023 du 12 juillet 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux de déplacement du réseau d'eau potable au droit de parceilles AH 134.135.136 au lieu-dit La Font - La Palide, voie communale No 11 du 24 juillet au 04 août 2023) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°58.2023 du 04 juillet 2023 (mettant en demeure le propriétaire de la parcelle AC431 sise Bra de réaliser l'entretien de son terrain en zone d'habitation) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°57.2023 du 04 juillet 2023 (Annule et remplace - portant décision de virement de crédits No 02.2023 Budget principal abondement du chapitre 20 - article 203 - opération pour information 35 "Halle / Espace commercial") :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°53.2023 du 27 juin 2023 (autorisation de tir d'un feu d'artifice le 14 juillet 2023 pour le compte de la commune de Beaulieu-sur-Dordogne sur les berges de la Dordogne côté commune d'Altillac) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°50.2023 du 23 juin 2023 (validation de devis pour une étude de faisabilité pour une halle commerciale) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°49.2023 du 21 juin 2023 (autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l'association Altisong, le 21.06.2023 N°2) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°48.2023 du 20 juin 2023 (décision de virement de crédits N°01.2023 Budget Principal - Abondement du chapitre 65) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°47.2023 du 19 juin 2023 (permission de voirie et interdiction de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux de terrassement pour changement de support électrique au lieu-dit Le Treil du 20.06 au 21.07.2023) :
cliquez ici pour consulter

Arrêté du maire N°45.2023 du 12 juin 2023 (autorisation d'installation d'un camion groupe électrogène sur la place des personnes en situation de handicap et fermeture de la place de la mairie sise 26, avenue des Généraux Marbot, pour des travaux sur le poste de transformation de la mairie) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°43.2023 du 23 mai 2023 (interdiction de circulation et de passage sur le chemin du bourg via la route départementale 41 CRNR N°03) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°38.2023 du 12 mai 2023 (diminution par avenant N°1 de la proposition d'honoraires N°2021-110b du bureau d'études Colibri VRD pour la mission de maîtrise d'œuvre voirie et réseaux divers du lotissement "Les Marronniers") :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°37.2023 du 2 mai 2023 (autorisation de circulation pour l'entreprise la Fibre optique ainsi qu'Axione et ses sous-traitants dans le cadre de l'exploitation du réseau public de fibre optique déployé pour l'année 2023) :
cliquez ici pour consulter

Arrêté du maire N°36.2023 du 2 mai 2023 (contraction d'un emprunt auprès du Crédit Agricole Centre France) :
cliquez ici pour consulter
• Arrêté du maire N°34.2023 du 26 avril 2023 (autorisation d'ouverture au public de l'établissement Château du Doux) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°33.2023 du 20 avril 2023 (autorisation d'ouverture au public de l'établissement centre d'excellence fruitier Andros - Restaurant) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°32.2023 du 20 avril 2023 (réglementation pour le prêt du stade, du boulodrome et de l'installation de différentes structures du 16 au 19.06.2023 sur la commune d'Altillac) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°31.2023 du 18 avril 2023 (autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaires accordée à l'association "Altisong" le 22.04.2023 N°1) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°30.2023 du 17 avril 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux d'assainissement et notamment la passage de tuyaux desservant la propriété Padirac au village de Mamezot, parcelle AM 216 224 - voie communale n°19 du 24.04 au 15.05.2023) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°29.2023 du 4 avril 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour l'abattage d'arbres au lieu-dit La Combotte - voie communale N°4 du 04 au 14.04.2023) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°27.2023 du 16 mars 2023 (autorisations d'ouverture de débit de boissons temporaires accordées à l'association "Le 13 Altillacois" les 03 et 28.06.2023 N°1 et 2) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°26.2023 du 13 mars 2023 (modification ponctuelle des tarifs de la salle polyvalente du 11 au 16.08.2023) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°25.2023 du 13 mars 2023 (réglementation à l'installation d'un cirque du 27.03 au 02.04.2023 sur la commune d'Altillac) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°23.2023 du 13 mars 2023 (réglementation pour l'organisation d'un troc de plantes le 26.03.2023 sur la commune d'Altillac) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°21.2023 du 9 mars 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux sur le réseau d'électricité, raccordement électrique desservant le 2, Freyssignes, voie communale non communautaire N°22 du 14 au 17.03.2023) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°20.2023 du 1er mars 2023 (autorisation de stationnement pour livraison de terre végétale en bordure de la parcelle AC 436, au 36 Brâ, voie communale N°24, concernant la propriété Ferro, du 06 au 10.03.2023) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°19.2023 du 27 février 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux sur le réseau d'électricité, raccordement électrique desservant la propriété LACAZE/REYT (parcelle AC 296) au lieu-dit Le Rieux, chemin communal en bordure de la route départementale N°116 du 06 au 10/03/2023) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°17.2023 du 17 février 2023 (désignation d'une entreprise pour réaliser les travaux de reprise sur les tombes en état d'abandon dans les cimetières du bourg de Fontmerle - complément de l'arrêté 02.2023) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°16.2023 du 13 février 2023
(autorisation d'installation d'échafaudages au droit de la parcelle AS 330 située 3, La Raufie, pour des travaux de réfection de toiture du 14 au 28 février 2023, en bordure de la voie communale N°4) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°15.2023 du 6 février 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux de busage des fosses au village de Fontmerle, voie communale N°1 du 07 au 10/02/2023) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°14.2023 du 6 février 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit de chantier pour des travaux de renouvellement du réseau HTA au départ d'Altillac, voies communales 9 et 28 aux lieux-dits Andolie, La Coste, Esclaux, du 13/02 au 03/03/2023, entreprise ERCTP pour Enedis) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°13.2023 du 6 février 2023 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux sur le réseau d'électricité, raccordement électrique desservant la propriété Mendes de Carvalho, au village de La Veyssière, voie communale n°6 du 08 au 10/02/2023) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°11.2023 du 27 janvier 2023 (interdiction de circulation et permission de voirie pour l'occupation du domaine public communal pour la réfection de la voirie au lieu-dit La Raufie le 30/01/2023) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°10.2023 du 24 janvier 2023 (permission de voirie pour l'occupation du domaine public communal par un opérateur de télécommunications - conception et réalisation d'un réseau de haut et très haut débit N°1) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°08.2023 du 24 janvier 2023 (autorisation de stationnement d'une benne au cimetière du bourg pour travaux dans le cadre de la reprise des concessions à l'état d'abandon) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°07.2023 du 18 janvier 2023 (passation du contrat d'assurance aux biens et véhicules pour l'année 2023) :
cliquez ici pour consulter

• Arrêté du maire N°02.2023 du 12 janvier 2023 (désignation d'une entreprise pour réaliser les travaux de reprise sur les tombes en état d'abandon dans les cimetières du bourg et de Fontmerle) :
cliquez ici pour consulter


• Délibération du Conseil Municipal N°05.2024 du 26 janvier 2024 (Médecine préventive, adhésion 2024/2027) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°04.2024 du 26 janvier 2024 (Syndicat Mixte Bellovic, covnention constitutive d'une groupement de commandes pour le contrôle périodique des poteaux incendie) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°03.2024 du 26 janvier 2024 (Syndicat Bellovic, voirie communale non communautaire 2023, participations 2024, modifications) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°02.2024 du 26 janvier 2024 (Syndicat Bellovic, voirie rurale 2023, participations 2024, modifications) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°01.2024 du 26 janvier 2024 (Intercommunalité, Opération de Revitalisation des Territoires (ORT)) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°65.2023 du 15 décembre 2023 (Définition des Zones d'Accélération ENR (Énergies Renouvelables) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°64.2023 du 15 décembre 2023 (Modification de la délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, ajout à la délibération n°47.2020 du 13 novembre 2020) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°63.2023 du 15 décembre 2023 (Comptabilité et finances, décision modificative 2023, avance du Budget Principal au Budget Annexe "Lotissement des Marronniers) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°62.2023 du 24 novembre 2023 (Syndicat Bellovic, prévision de voirie rurale 2024) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°61.2023 du 24 novembre 2023 (Syndicat mixte Bellovic, prévision de travaux de voirie non communautaire 2024) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°60.2023 du 24 novembre 2023 (Comptabilité et finances, autorisation d'engagement des dépenses en section d'investissement avant le vote du budget) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°59.2023 du 24 novembre 2023 (Comptabilité : admission en non-valeur) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°58.2023 du 24 novembre 2023 (Lotissement des Marronniers, validation du règlement intérieur) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°57.2023 du 24 novembre 2023 (Lotissement des Marronniers, fixation du prix de ventre et approbation du règlement d'attribution et de commercialisation) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°56.2023 du 13 octobre 2023 (voirie de la Rivière, décision d'ester en justice) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°55.2023 du 13 octobre 2023 (Bellovic, modifications de statuts) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°54.2023 du 13 octobre 2023 (Conseil départemental de la Corrèze, adhésion au Syndicat Mixte Ouvert (SMO) pour la mise en place de la supervision) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°53.2023 du 13 octobre 2023 (élus, référent déontologue) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°52.2023 du 13 octobre 2023 (voirie, instauration de la Voie Communale 16 (le Sagrier) en sens unique) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°51.2023 du 13 octobre 2023 (voirie, instauration de la Voie Communale 16 (le Sagrier) en sens unique) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°50.2023 du 13 octobre 2023 (Bellovic, travaux de voirie communale 2023, modifications) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°49.2023 du 13 octobre 2023 (Bellovic, travaux de voirie rurale 2023, modifications) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°48.2023 du 13 octobre 2023 (voirie communale, mise à jour du tableau de classement) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°47.2023 du 13 octobre 2023 (voirie rurale et communale, mise à jour du tableau de classement) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°46.2023 du 13 octobre 2023 (personnel communal, recrutement d'un agent pour accroissement temporaire d'activité) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°45.2023 du 13 octobre 2023 (tableau des emplois : mise à jour, suppression de postes) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°44A.2023 du 28 juillet 2023 (annule et remplace la délibération 44.2023 / Définition des zones d'accélération ENR (Énergies Renouvelables)) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°43.2023 du 28 juillet 2023 (conventionnement avec le Centre Départemental de Gestion de la Corrèze (CDG19) pour la mise en place du disposition des actes de violence, menaces ou intimidation, discrimination, harcèlement moral, harcèlement sexuel et agissements sexistes) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°42.2023 du 28 juillet 2023 (signature de la convention d'adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de la Corrèze) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°41.2023 du 28 juillet 2023 (personnel communal - Emploi d'adjoint technique sur emploi permanent à temps non complet (22 heures hebdomadaires) modification de la rémunération) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°40.2023 du 28 juillet 2023 (personnel communal - Emploi d'Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles principal de 2ème classe sur emploi permanent à temps non complet (17 heures hebdomadaires) modification de la rémunération) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°39.2023 du 28 juillet 2023 (personnel communal - Emploi d'Adjoint Technique sur emploi permanent à temps non complet (18 heures hebdomadaires) modification de la rémunération) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°38.2023 du 28 juillet 2023 (personnel communal : mise à jour du tableau des emplois au 1er janvier 2024) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°37.2023 du 16 juin 2023
(Food Truck, installation et préconisations) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°36.2023 du 16 juin 2023 (centre Hospitalier d'Ussel, soutien) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°35.2023 du 16 juin 2023 (cimetières, reprise des concessions à l'état d'abandon, précisions des tarifs) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°34.2023 du 16 juin 2023 (SIRTOM, convention de redevance spéciale incitative communale pour l'enlèvement des déchets non ménagers) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°33.2023 du 16 juin 2023 (halle commerciale, étude de faisabilité, validation et financement) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°32.2023 du 16 juin 2023 (lotissement des Marronniers, adressage, validation) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°31.2023 du 16 juin 2023 (mission locale, motion, projet France Travail) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°30.2023 du 16 juin 2023 (intercommunalité, convention de débroussaillage entre la Communauté de Communes Midi Corrézien et la commune pour la voirie communautaire) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°29.2023 du 16 juin 2023 (salle polyvalente, utilisation régulière par une association, convention dérogatoire N°51.2021 du 26.11.2021) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°28.2023 du 16 juin 2023 (personnel communal : mise à jour du tableau des emplois, créations de postes) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°27.2023 du 7 avril 2023 (vote du budget 2023 du Lotissement des Marronniers) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°26.2023 du 7 avril 2023 (vote du budget 2023 de la commune) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°25.2023 du 7 avril 2023 (vote des taxes 2023) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°24.2023 du 7 avril 2023 (école maternelle de Beaulieu-sur-Dordogne, participation aux frais, année scolaire 2021/2022) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°23.2023 du 7 avril 2023 (associations, subventions complémentaires 2023) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°22.2023 du 7 avril 2023 (comptabilité, finances, amortissements 2023) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°21.2023 du 7 avril 2023 (comptabilité, finances, Lotissement des Marronniers, compte administratif 2022) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°20.2023 du 7 avril 2023 (comptabilité, finances, Lotissement des Marronniers, approbation des comptes de gestion 2022) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°19.2023 du 7 avril 2023 (comptabilité, finances, commune, affectation) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°18.2023 du 21 mars 2023 (compte administratif de l'exercice 2022 de la commune) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°17.2023 du 21 mars 2023 (comptabilité, finances, commune, approbation du compte de gestion 2022) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°16.2023 du 21 mars 2023 (subventions aux associations 2023) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°15.2023 du 21 mars 2023 (syndicat mixte Bellovic, voirie communale non communautaire, travaux 2023, montant et financement) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°14.2023 du 21 mars 2023 (syndicat mixte Bellovic, voirie rurale, travaux 2023, montant et financement) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°13.2023 du 21 mars 2023 (syndicat mixte Bellovic, voirie communale non communautaire, participation 2023 au syndicat) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°12.2023 du 21 mars 2023 (syndicat mixte Bellovic, voirie rurale, participation 2023 au syndicat) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°11.2023 du 21 mars 2023 (fédération départementale d'électrification des syndicats de communes (FDEE19), participation 2023 au syndicat) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°10.2023 du 21 mars 2023 (Dorsal, redevance d'occupation du domaine public 2023 due par les opérateurs de communications électroniques) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°09.2023 du 21 mars 2023 (Orange, redevance d'occupation du domaine public 2023 due par les opérateurs de communications électroniques) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°08.2023 du 21 mars 2023 (conseil départemental, convention urbanisme, validation) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°07.2023 du 21 mars 2023 (conseil départemental, contractualisation 2023-2025, validation) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°06.2023 du 21 mars 2023 (communauté de communes du Midi Corrézien, Plan local d'urbanisme intercommunal, débat sur le projet d'aménagement et de développement durables) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°05.2023 du 21 mars 2023 (communauté de communes du Midi Corrézien, débat sur le contrôle de la chambre régionale des comptes concernant la maison de santé de Beaulieu-sur-Dordogne) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°04.2023 du 3 février 2023 (informatisation de l'école, remplacement du matériel informatique lié aux TBI de l'école, décision et demande de subvention) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°03.2023 du 3 février 2023 (informatisation de la Mairie, sécurisation du système informtique, remplacement du matériel et des logiciels, décision et demande de subventions) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°02.2023 du 3 février 2023 (cimetières du Bourg et de Fontmerle, remplacement des caveaux provisoires, décision et demande de subventions) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°01.2023 du 3 février 2023 (salle polyvalente, adaptation de la convention et modifications des délibérations) :
cliquez ici pour consulter

 

• Décisions du Maire N°2023.08 (du 14 décembre 2023 au 26 janvier 2024) : cliquez ici pour consulter
• Décisions du Maire N°2023.08 (du 25 novembre au 15 décembre) : cliquez ici pour consulter
• Décisions du Maire N°2023.07
(du 14 octobre au 24 novembre) : cliquez ici pour consulter
• Décisions du Maire N°2023.06
(du 29 juillet au 13 octobre) : cliquez ici pour consulter
• Décisions du Maire N°2023.05 (du 17 juin au 28 juillet) : cliquez ici pour consulter
• Décisions du Maire N°2023.04
(du 8 avril au 16 juin) : cliquez ici pour consulter
• Décisions du Maire N°2023.03
(du 22 mars au 7 avril) : cliquez ici pour consulter
• Décisions du Maire N°2023.02 (du 04 février au 21 mars) : cliquez ici pour consulter


 

Cimetières : état d'abandon de concessions

Les listes définitives des reprises de concessions constatées à l'état visuel d'abandon a été établi.

Télécharger les arrêtés municipaux en date du 04 août 2021 :

• Cimetière du centre-bourg

• Cimetière de Fontmerle

 

Plan Communal de Sauvegarde

• Pour connaître les consignes à suivre en cas de catastrophe ou risque majeur : cliquez ici pour consulter.
• Pour connaître les consignes à suivre en cas d'inondation : cliquez ici pour consulter.

 


 

Formalités : informations pratiques...

• Achat, argent

• Armée

• Assurance

• Cimetière

• Consommation

• Élections

• Emploi-travail

• Enseignement

• Environnement

• Étrangers en France

• Europe

• Famille


• Formation

• Personnes handicapées

• Impôt, taxe et douane

• Justice

• Logement

• Papiers

• Relations avec l'administration

• Retraite

• Santé

• Transports

• Vacances, loisirs

• Vie associative

Source :