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Vie de la Commune...
• Note synthétique - Budget primitif 2024 : cliquez ici pour télécharger
• Note synthétique - Compte administratif 2023 : cliquez ici pour télécharger
• Arrêté préfectoral concernant les périodes d'emploi du feu : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté du maire concernant l'élagage des propriétés riveraines de la voirie publique : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté préfectoral concernant les bruits de voisinage : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
Conseil Municipal...
• Procès verbal du Conseil Municipal du 29 février 2024 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 26 janvier 2024 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2023 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 13 octobre 2023 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 28 juillet 2023 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2023 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 07 avril 2023 : cliquez ici pour consulter
Délibérations et Arrêtés municipaux...
• Arrêté du maire N°31.2024 du 04 avril 2024 (Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à Madame Sylvie Besson représentante de l'Union Sportive Beaulieu Basket dans le cadre de l'organisation d'un loto N°1) :
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• Arrêté du maire N°30.2024 du 27 mars 2024 (autorisation de stationnement au droit des parcelles AB102 et 103 situées 7 Mars des Vaurs, pour des travaux le 4.4.24) :
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• Arrêté du maire N°29.2024 du 20 mars 2024 (autorisation de travaux et interdiction de circulation à tout véhicule sur la voie communale N°01 du lieu-dit Guilles au village de Fontmerle en raison des travaux d'abattage d'arbres parcelles AR 107 en bordure de voie du 23 au 24.03.24) :
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• Arrêté du maire N°29.2024 du 20 mars 2024 (autorisation de travaux et interdiction de circulation à tout véhicule sur la voie communale N°01 du lieu-dit Guilles au village de Fontmerle en raison des travaux d'abattage d'arbres parcelles AR 107 en bordure de voie du 23 au 24.03.24) :
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• Arrêté du maire N°28.2024 du 20 mars 2024 (encaissement d 'un chèque de Groupama d'Oc pour remboursement des travaux de clôture du parking de l'école endommagée par la chute d'un arbre voisin le 20 octobre 2023) :
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• Arrêté du maire N°26.2024 du 14 mars 2024 (réglementation de la circulation au droit du chantier pour intervention ponctuelle sur le réseau de télécommunications routes départementale 940 (Le Veyrou / Avenue des Généraux Marbot) dans l'agglomération d'Altillac du 18 au 22.03.24) :
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• Arrêté du maire N°25.2024 du 13 mars 2024 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à Madame Isabelle Grenier, directrice de l'école primaire d'Altillac dans le cadre de l'orgranisation d'un Loto - N°1) :
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• Arrêté du maire N°22.2024 du 6 mars 2024 (autorisation de stationnement 4, rue des Armistices - immeuble Coprod pour déménagement du 8 au 10 mars 2024) :
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• Arrêté du maire N°21.2024 du 29 février 2024 (autorisation de stationnement 18, avenue des Généraux Marbot pour déménagement au droits des parcelles AX 709.708, 16/18 avenue des Généraux Marbot le 13.03.24) :
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• Arrêté du maire N°20.2024 du 29 février 2024 (autorisation de travaux et interdiction de circulation à tout véhicule sur la voie communale N°01 du lieu-dit Guilles au village de Fontmerle en raison de travaux d'abattage d'arbres parcelles AR 77.106.107 en bordure de voie du 07 au 11.03.24) :
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• Arrêté du maire N°19.2024 du 23 février 2024 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association "Les P'tits Trains de la Xaintrie) N°1.2) :
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• Arrêté du maire N°18.2024 du 22 février 2024 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation de travaux de branchement au réseau d'eau potable au droit des parcelles AR320 au lieu-dit La Poujade VC N°18 du 28.02 au 01.03.24) :
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• Arrêté du maire N°17.2024 du 20 février 2024 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association "Le 13 Altillacois" N°1.2.3.4) :
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• Arrêté du maire N°16.2024 du 15 février 2024 (constitution d'une provision pour litige dans le cadre d'un contentieux opposant la commune d'Altillac à la société Enedis) :
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• Arrêté du maire N°15.2024 du 14 février 2024 (réglementation de la circulation au droit de chantier pour des travaux de marquage au sol route départementale 41 (rue des Armistices) et route départementale 940 (avenue des généraux Marbot) dans l'agglomération d'altillac du 14 au 16.02.24) :
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• Arrêté du maire N°14.2024 du 14 février 2024 (interdiction d'utilisation du stade de football les 10 et 11.02.24) :
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• Arrêté du maire N°13.2024 du 12 février 2024 (encaissement d'un chèque de GROUPAMA D'OC pour remboursement de l'achat d'un nouveau poste à souder à la suite d'un vol survenu à l'atelier communal le 08.01.24) :
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• Arrêté du maire N°12.2024 du 07 février 2024 (encaissement d'un chèque de SAUR SAS suite au relevé du compteur d'eau du local Camping/Foot et du trop perçu sur facture estimative) :
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• Arrêté du maire N°11.2024 du 07 février 2024 (interdiction de circulation et permission de voirie pour l'occupation du domaine public communal concernant des travaux de création d'un tourne à gauche au Lieu-dit La Raufie (voie communale N°4) du 12 au 14.02.24) :
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• Arrêté du maire N°10.2024 du 23 janvier 2024 (réglementation à l'installation d'un cirque du 19 au 21 mars 2024 sur la commune d'Altillac) :
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• Arrêté du maire N°01.2024 du 5 janvier 2024 (interdiction temporaire d'utilisation du stade de football du 5 au 7 janvier 2024) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°24.2024 du 23 mars 2024 (Lotissement des Marronniers, vote du budget 2024) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°23.2024 du 23 mars 2024 (Commune, vote du budget 2024) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°22.2024 du 23 mars 2024 (Vote des taxes 2024) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°21.2024 du 23 mars 2024 (Fédération départementale d'électrification et d'énergie de la Corrèze (FDEE 19), adhésion à la compétence "Système d'information géographique") :
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• Délibération du Conseil Municipal N°20.2024 du 23 mars 2024 (Fédération départementale d'électrification et d'énergie de la Corrèze (FDEE 19), modification des statuts) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°19.2024 du 23 mars 2024 (Fédération départementale d'électrification et d'énergie de la Corrèze (FDEE 19), participation 2024) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°18.2024 du 23 mars 2024 (Orange, redevance d'occupation du domaine public 2024) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°17.2024 du 23 mars 2024 (Syndicat mixte DORSAL (fibre), redevance d'occupation du domaine public 2024) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°16.2024 du 23 mars 2024 (Associations, vote des subventions 2024) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°15.2024 du 23 mars 2024 (Collège de Beaulieu-sur-Dordogne, subvention pour le voyage scolaire en Angleterre du 28 avril au 3 mai 2024) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°14.2024 du 09 février 2024 (Lotissement des Marronniers, vote du compte administratif 2023) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°13.2024 du 09 février 2024 (Lotissement des Marronniers, vote du compte de gestion 2023) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°12.2024 du 09 février 2024 (Commune, vote de l'affectation du résultat 2023) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°11.2024 du 09 février 2024 (Commune, vote du compte administratif 2023) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°10.2024 du 09 février 2024 (Commune, vote du compte de gestion 2023) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°09.2024 du 09 février 2024 (Ecole, rythmes scolaires, 2ème demande de renouvellement de modification des temps scolaires) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°08.2024 du 09 février 2024 (Syndicat Bellovic, voirie rurale, participation au syndicat 2024) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°07.2024 du 09 février 2024 (Syndicat Mixte Bellovic, voirie communale non communautaire 2024, estimation financière des travaux) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°06.2024 du 09 février 2024 (Syndicat Mixte Bellovic, voirie rurale 2024, estimation financière des travaux) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°05.2024 du 26 janvier 2024 (Médecine préventive, adhésion 2024/2027) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°04.2024 du 26 janvier 2024 (Syndicat Mixte Bellovic, convention constitutive d'une groupement de commandes pour le contrôle périodique des poteaux incendie) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°03.2024 du 26 janvier 2024 (Syndicat Bellovic, voirie communale non communautaire 2023, participations 2024, modifications) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°02.2024 du 26 janvier 2024 (Syndicat Bellovic, voirie rurale 2023, participations 2024, modifications) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°01.2024 du 26 janvier 2024 (Intercommunalité, Opération de Revitalisation des Territoires (ORT)) :
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• Décisions du Maire N°2024.03 (du 10 février au 23 mars 2024) : cliquez ici pour consulter
• Décisions du Maire N°2024.02 (du 14 décembre 2023 au 26 janvier 2024) : cliquez ici pour consulter
• Décisions du Maire N°2024.01 (du 27 janvier au 09 février 2024) : cliquez ici pour consulter
Cimetières : état d'abandon de concessions
Les listes définitives des reprises de concessions constatées à l'état visuel d'abandon a été établi.
Télécharger les arrêtés municipaux en date du 04 août 2021 :
• Cimetière du centre-bourg
• Cimetière de Fontmerle
Plan Communal de Sauvegarde
• Pour connaître les consignes à suivre en cas de catastrophe ou risque majeur : cliquez ici pour consulter.
• Pour connaître les consignes à suivre en cas d'inondation : cliquez ici pour consulter.
Formalités : informations pratiques...
Source : 
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