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Vie de la Commune...

• Note synthétique - Budget primitif 2024 : cliquez ici pour télécharger
• Note synthétique du Compte Financier Unique (CFU) 2024 : cliquez ici pour télécharger

• Arrêté préfectoral concernant les périodes d'emploi du feu : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté du maire concernant l'élagage des propriétés riveraines de la voirie publique : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté préfectoral concernant les bruits de voisinage : cliquez ici pour consulter l'arrêté.

 

Conseil Municipal...

• Procès verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2025 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 28 février 2025 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 04 février 2025 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 26 décembre 2024 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 18 octobre 2024 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2024 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 09 juillet 2024 : cliquez ici pour consulter

 

Délibérations et Arrêtés municipaux...

• Arrêté du maire N°28.2025 du 10 avril 2025 (réglementation de la circulation au droit du chantier pour travaux de raccordement de la fibre sur le réseau de télécommunications route départementale 940 (Le Veyrou/Avenue des Généraux Marbot) dans l'agglomération d'Altillac les 22 et 22.04.25) :
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• Arrêté du maire N°27.2025 du 9 avril 2025 (réglementation à l'installation d'un barnum du 12 au 16 juin 2025 sur la commune d'Altillac) :
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• Arrêté du maire N°26.2025 du 9 avril 2025 (autorisation de travaux dans un établissement recevant du public) :
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• Arrêté du maire N°25.2025 du 3 avril 2025 (autorisation de travaux et interdiction de circulation à tout véhicule sur la voie communale N°01 au village de Fontmerle en raison de travaux d'abattages d'arbres parcelles AR161 et 162 en bordure de voie le 7.04.25) :
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• Arrêté du maire N°23.2025 du 24 mars 2025 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association Le Treize Altillacois dans le cadre de l'organisation d'un concours de pétanque lors de la fête d'Altillac le samedi 02.08.25 N°4) :
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• Arrêté du maire N°22.2025 du 24 mars 2025 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association Le Treize Altillacois dans le cadre de l'organisation des 12 heures altillacoises le samedi 31.05.25 N°3) :
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• Arrêté du maire N°21.2025 du 24 mars 2025 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association Le Treize Altillacois dans le cadre de plateau championnat des clubs de pétanque le jeudi 08.05.25 N°2) :
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• Arrêté du maire N°20.2025 du 24 mars 2025 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association Le Treize Altillacois dans le cadre de plateau championnat des clubs de pétanque le lundi 21.04.25 N°1) :
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• Arrêté du maire N°18.2025 du 19 mars 2025 (prolongation d'autorisation d'installation d'échafaudages au droit de la parcelle AD 60 en bordure de la voie communale N°9 située au lieu-dit Andolie, en raison de travaux d'ouvertures et de réfection de la toiture sur un bâtiment du 26.02 au 30.09.25) :
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• Arrêté du maire N°17.2025 du 03 mars 2025 (encaissement d'un chèque de Groupama pour remboursement d'honoraires d'avocats dans le cadre de l'action en justice intentée afin d'obtenir réparation suite aux sinistres survenus sur la voirie communale N°4 au village de la Rivière en 2016 et 2019 ) :
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• Arrêté du maire N°16.2025 du 27 février 2025 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association de parents d'élèves d'Altillac dans le cadre de l'organisation d'un loto le samedi 22 mars 2025) :
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• Arrêté du maire N°15.2025 du 20 février 2025 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à Madame Sylvie Besson représentante de l'Union Sportive Beaulieu Basket dans le cadre de l'organisation d'un loto N°1) :
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• Arrêté du maire N°14.2025 du 20 février 2025 (autorisation de travaux dans un établissement recevant du public) :
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• Arrêté du maire N°12.2025 du 18 février 2025 (réglementation de la circulation au droit du chantier pour travaux de raccordement de la fibre sur le réseau de télécommunication route départementale 940 - Le Veyrou/Avenue des généraux Marbot - dans l'agglomération d'Altillac le 08.03.25) :
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• Arrêté du maire N°10.2025 du 14 février 2025 (autorisation de mise en place d'un échafaudage 2 rue des Généraux Marbot à Altillac pour travaux de toiture au droit de la parcelle AX 055 du 24.02 au 25.03.25) :
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• Arrêté du maire N°09.2025 du 03 février 2025 (autorisation de travaux dans un établissement recevant du public) :
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• Arrêté du maire N°08.2025 du 31 janvier 2025 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association des parents d'élèves d'Altillac dans le cadre de l'organisation d'un carnaval le vendredi 21.02.25 N°1) :
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• Arrêté du maire N°07.2025 du 28 janvier 2025 (alignement par rapport à la VC 23 des parcelles AX 628 et 718 sises lotissement Lamy à la demande de Maître Sylvie Neyrat, notaire) :
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• Arrêté du maire N°05.2025 du 22 janvier 2025 (interdiction d'utilisation du stade de football à la demande du club ES Nonards-Altillac pendant les intempéries pouvant se produire pendant l'année 2025) :
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• Arrêté du maire N°04.2025 du 22 janvier 2025 (interdiction d'utilisation du stade de football les 18 et 19.01.2025) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°24.2025 du 12 avril 2025 (Intercommunalité, convention de débroussaillage entre la Communauté de Communes Midi Corrézien et la commune pour la voirie communautaire) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°23.2025 du 12 avril 2025 (Voies Vertes Pâles - validation du tracé communal du schéma départemental de mobilités douces - plan) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°22.2025 du 12 avril 2025 (Lotissement des Marronniers, vote du budget 2025) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°21.2025 du 12 avril 2025 (Commune, vote du budget 2025) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°20.2025 du 12 avril 2025 (Vote des taxes 2025) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°19.2025 du 21 mars 2025 (Associations, vote des subventions 2025) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°18.2025 du 21 mars 2025 (CDG (Centre de Gestion) - adhésion à une mission complémentaire à l'assistance à la fiabilisation des droits en matière de retraite) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°17.2025 du 21 mars 2025 (Syndicat DORSAL (fibre), redevance d'occupation du domaine public 2025) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°16.2025 du 21 mars2025 (Orange, redevance d'occupation du domaine public 2025) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°15.2025 du 21 mars 2025 (Syndicat Bellovic, voirie rurale, participation au syndicat 2025) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°14.2025 du 21 mars 2025 (Syndicat Bellovic, voirie communale non communautaire, participation au syndicat 2025) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°10.2025 du 04 février 2025 (Mairie, remplacement des ordinateurs, décision et demande de subvention) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°09.2025 du 04 février 2025 (Bellovic, voirie communale non communautaire, travaux 2025, validation et montants) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°08.2025 du 04 février 2025 (PPRI (Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation), changement de salle de gestion de crise) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°07.2025 du 04 février 2025 (Natura 2000, modification du périmètre du site "Vallée de la Cère et Tributaires") :
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• Délibération du Conseil Municipal N°06.2025 du 04 février 2025 (FDEE19 (Fédération Départementale d'Électrification et d'Énergie), participation 2025) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°05.2025 du 04 février 2025 (Mayotte, confirmation de décision de dons, questions diverses du 18 décembre 2024) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°04.2025 du 04 février 2025 (Collège Jacqueline Soulange Beaulieu-sur-Dordogne, demande de subvention au voyage en Italie du 15 au 22 mars 2025) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°03.2025 du 04 février 2025 (École, remplacement d'un TBI, décision et demande de subvention) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°02.2025 du 04 février 2025 (École, Classe de neige 2025, prise en charge) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°01.2025 du 04 février 2025 (Maison d'Assistantes Maternelles (MAM) dédiée à l'accueil de jeunes enfants, demandes de subvention et décision travaux) :
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• Décision du maire N°2025.04 du 22 mars au 12 avril 2025 :
cliquez ici pour consulter
• Décision du maire N°2025.03 du 1er au 21 mars 2025 :
cliquez ici pour consulter
• Décision du maire N°2025.02 du 5 au 28 février 2025 :
cliquez ici pour consulter
• Décision du maire N°2025.01 du 19 décembre 2024 au 4 février 2025 :
cliquez ici pour consulter

 

 

Plan Communal de Sauvegarde

• Pour connaître les consignes à suivre en cas de catastrophe ou risque majeur : cliquez ici pour consulter.
• Pour connaître les consignes à suivre en cas d'inondation : cliquez ici pour consulter.

 


 

Formalités : informations pratiques...

• Achat, argent

• Armée

• Assurance

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• Consommation

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• Vie associative

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