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Vie de la Commune...
• Note synthétique - Budget primitif 2026 : cliquez ici pour télécharger
• Note synthétique du Compte Financier Unique (CFU) 2025 : cliquez ici pour télécharger
• Arrêté préfectoral concernant les périodes d'emploi du feu : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté du maire concernant l'élagage des propriétés riveraines de la voirie publique : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
• Arrêté préfectoral concernant les bruits de voisinage : cliquez ici pour consulter l'arrêté.
Conseil Municipal...
• Procès verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 3 mars 2026 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 10 février 2026 : cliquez ici pour consulter
• Procès verbal du Conseil Municipal du 10 décembre 2025 : cliquez ici pour consulter
• ÉLECTIONS MUNICIPALES 2026 : Proclamation et procès verbaux (élections conseil municipal, maire, adjoints et conseillers communautaires) : cliquez ici pour consulter
Délibérations et Arrêtés municipaux...
• Arrêté du maire N°40.2026 du 14 mai 2026 (autorisation de stationnement au village de la Poujade pour livraison de béton au droit de la parcelle AR 342 concernant la propriété Mignon, le 7.05.26) :
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• Arrêté du maire N°37.2026 du 23 avril 2026 (interdiction de circulation et de stationnement voie communale N°34 à l'occasion du mai communal d'Altillac le 26 avril 2026) :
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• Arrêté du maire N°32.2026 du 15 avril 2026 (autorisation de travaux) :
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• Arrêté du maire N°31.2026 du 8 avril 2026 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation de tous les véhicules sur la voie communale N° 33 - La Cybille en raison de travaux de réfection de toiture sur la propriété Baquier du 10 au 30 avril 2026) :
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• Arrêté du maire N°30.2026 du 7 avril 2026 (autorisation de stationnement 40, avenue des Généraux Marbot pour déménagement le 16 avril 2026) :
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• Arrêté du maire N°29.2026 du 7 avril 2026 (réglementation à l'installation du cirque Liane Circus du 10 au 13.04.26 sur la commune d'Altillac) :
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• Arrêté du maire N°28.2026 du 2 avril 2026 (autorisation de travaux et réglementation de la circulation au droit du chantier pour le remplacement de poteaux téléphoniques au village de Malserre du 13.04 au 13.06.26) :
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• Arrêté du maire N°27.2026 du 2 avril 2026 (réglementation à l'installation du cirque Albaron du 9 au 13.07.26 sur la commune d'Altillac) :
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• Arrêté du maire N°21.2026 du 23 mars 2026 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association Altisong dans le cadre de l'organisation d'une soirée musicale et dansante autour d'un repas choucroute du 28.03.26 au 29.03.26 N°1) :
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• Arrêté du maire N°15.2026 du 5 mars 2026 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association Union Sportive Beaulieu Basket (USBB) dans le cadre de l'organisation d'un loto le samedi 14.03.26 N°1) :
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• Arrêté du maire N°14.2026 du 20 février 2026 (interdiction temporaire d'utilisation du stade du 16 au 23 février 2026) :
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• Arrêté du maire N°12.2026 du 13 février 2026 (interdiction temporaire d'utilisation du stade de football du 16 au 23 février 2026) :
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• Arrêté du maire N°11.2026 du 10 février 2026 (interdiction temporaire d'utilisation du stade du mardi 10 février jusqu'au dimanche 15 février 2026) :
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• Arrêté du maire N°10.2026 du 05 février 2026 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association Le Treize Altillacois dans le cadre de l'organisation d'un concours de pétanque lors de la fête d'Altillac le samedi 01.08.26 N°3) :
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• Arrêté du maire N°09.2026 du 05 février 2026 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association Le Treize Altillacois dans le cadre du plateau championnat des clubs de pétanque le samedi 06.06.2026 N°2) :
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• Arrêté du maire N°08.2026 du 05 février 2026 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association Le Treize Altillacois dans le cadre de l'organisation des 12 heures altillacoises le samedi 30.05.26 N°1) :
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• Arrêté du maire N°07.2026 du 30 janvier 2026 (interdiction temporaire d'utilisation du stade de football du 31.01 au 01.02.2026) :
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• Arrêté du maire N°06.2026 du 23 janvier 2026 (permission de voirie pour l'occupation du domaine public à l'angle de l'avenue des Généraux Marbot et de la rue des Armistices à Altillac pour des travaux de fibre optique) :
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• Arrêté du maire N°05.2026 du 23 janvier 2026 (autorisation de travaux et règlementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation du passage d'un tuyau d'eau pour M. Chauvac Patrice, en bordure de route au droit de parcelles AI70 et 103, voie communale No 20, La Borderie, du 23.01 au 20.03.26) :
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• Arrêté du maire N°04.2026 du 22 janvier 2026 (autorisation d'ouverture d'un magasin Intermarché) :
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• Arrêté du maire N°03.2026 du 15 janvier 2026 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association des Parents d'élèves d'Altillac dans le cadre de l'organisation d'un loto le samedi 21.03.2026 N°2) :
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• Arrêté du maire N°02.2026 du 15 janvier 2026 (autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire accordée à l'association des Parents d'élèves d'Altillac dans le cadre de l'organisation d'un carnaval le vendredi 06.02.2026 N°1) :
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• Arrêté du maire N°01.2026 du 13 janvier 2026 (autorisation de travaux et règlementation de la circulation au droit du chantier pour la réalisation d'un raccordement photovoltaïque au réseau Enedis pour l'EARL Foulissard, en bordure de route au drait de la parcelle AH 102, voie communale N°20, La borderie, du 23.01 au 20.03.26) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°38.2026 du 25 avril 2026 (Associations, vote de subventions 2026) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°37.2026 du 25 avril 2026 (Formation des élus, orientations et crédits) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°36.2026 du 25 avril 2026 (MAM (Maison d'Assistantes Maternelles), mise à jour du plan de financement) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°35.2026 du 25 avril 2026 (SAS LIMATEX France, décision de poursuite ou non de la procédure contentieuse engagée contre l'arrêté préfectoral obtenu par la SAS LIMATEX France au titre des installations classées pour la protection de l'environnement) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°34.2026 du 25 avril 2026 (Feux de récompense, avenue des Généraux Marbot, mise à jour de la délibération, validation et financement) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°33.2026 du 25 avril 2026 (Commission communale des Impôts Directs (CCID)) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°32.2026 du 25 avril 2026 (Commission d'Appel d'Offres, ouverture des plis) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°31.2026 du 25 avril 2026 (Syndicat BELLOVIC, voirie rurale participation au syndicat 2026) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°30.2026 du 25 avril 2026 (Syndicat BELLOVIC, voirie communale non communautaire, participation au syndicat 2026) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°29.2026 du 25 avril 2026 (Syndicat BELLOVIC, désignation des représentants) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°28.2026 du 25 avril 2026 (FDEE 19 (Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze), motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence "distribution d'électricité" au sein du bloc communal (communes et groupements), échelon territorial le plus pertinent en termes d'efficacité, de proximité et de solidarité) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°27.2026 du 25 avril 2026 (FDEE 19 (Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze), élection des délégués au secteur de Mercœur) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°26.2026 du 25 avril 2026 (Désignation d'un référent déontologue) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°25.2026 du 25 avril 2026 (Syndicat Mixte Ouvert Corrèze Centre Supervision, désignation des délégués) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°24.2026 du 25 avril 2026 (Syndicat Mixte AGEDI (Agence de Gestion et de Développement Informatique), désignation des représentants de la commune d'Altillac) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°23.2026 du 25 avril 2026 (Autorisation de principe pour l'encaissement des chèques) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°22.2026 du 25 avril 2026 (Lotissement des Marronniers, vote du Budget 2026) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°21.2026 du 25 avril 2026 (Commune, vote du Budget 2026) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°20.2026 du 25 avril 2026 (État présentant l'ensemble des indemnités de toute nature dont bénéficient les élus siégeant au Conseil Municipal) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°19.2026 du 25 avril 2026 (Vote des taxes 2026) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°18.2026 du 20 mars 2026 (Délégation du conseil municipal au maire) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°17.2026 du 20 mars 2026 (Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints au maire) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°16.2026 du 20 mars 2026 (Élection des adjoints au maire) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°15.2026 du 20 mars 2026 (Détermination du nombre d'adjoints au maire) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°14.2026 du 20 mars 2026 (Élections du maire) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°13.2026 du 3 mars 2026 (Personnel - IFCE - Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°12.2026 du 3 mars 2026 (Personnel - Mise à jour du tableau des emplois) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°11.2026 du 3 mars 2026 (Lotissement des Marronniers, votre du Compte Financier Unique 2025) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°10.2026 du 3 mars 2026 (Commune, vote de l'affectation du résultat 2025) :
cliquez ici pour consulter
• Délibération du Conseil Municipal N°09.2026 du 3 mars 2026 (Commune, vote du Compte Financier Unique 2025) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°08.2026 du 10 février 2026 (Finances, retrait de la décision modificative N°01.2025, contentieux Enedis, sinistre voirie de La rivière, provision pour risques à la demande de Monsieur le Trésorier) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°07.2026 du 10 février 2026 (Personnel communal : mise à jour du tableau des emplois, création de poste au 01.05.2026 :
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• Délibération du Conseil Municipal N°06.2026 du 10 février 2026 (FDEE 19 (Fédération Départementale d'Électrification et d'Énergie), participation communale 2026 aux dépenses) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°05.2026 du 10 février 2026 (Orange, redevance d'occupation du domaine public 2026) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°04.2026 du 10 février 2026 Syndicat DORSAL (ficbre), redevance d'occupation du domaine public 2026) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°03.2026 du 10 février 2026 (Motion contre le "Mercosur") :
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• Délibération du Conseil Municipal N°02.2026 du 10 février 2026 (Comptabilité finances, engagement des crédit en investissement avant le vote du budget 2026) :
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• Délibération du Conseil Municipal N°01.2026 du 10 février 2026 (Collège de Beaulieu-sur-Dordogne, participation au voyage en Angleterre 2026) :
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• Décision du maire N°2026.04 du 21 mars au 25 avril 2026 :
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• Décision du maire N°2026.03 du 04 mars au 20 mars 2026 :
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• Décision du maire N°2026.02 du 11 février au 3 mars 2026 :
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• Décision du maire N°2026.01 du 11 décembre 2025 au 10 février 2026 :
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Plan Communal de Sauvegarde
• Pour connaître les consignes à suivre en cas de catastrophe ou risque majeur : cliquez ici pour consulter.
• Pour connaître les consignes à suivre en cas d'inondation : cliquez ici pour consulter.
Formalités : informations pratiques...
Source : 
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